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Propriétaire du site : Perpetual Motion – Contact : ericbarbaron@me.com 0686853469 – Adresse : 20 Avenue Reille, 75014 Paris.
Identification de l’entreprise : Société à responsabilité limitée à associé unique Perpetual Motion au capital social de € – SIREN : xxxx – RCS ou RM : – Adresse postale : 20 Avenue Reille, 75014 Paris
Directeur de la publication : – Contact : ericbarbaron@me.com.
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Délégué à la protection des données : Éric Barbaron – ericbarbaron@me.com
Autres contributeurs : Eric Barbaron
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Perpetual Motion est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Perpetual Motion.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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Perpetual Motion décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur http://www.perpetual-motion.fr.
Perpetual Motion s’engage à sécuriser au mieux le site http://www.perpetual-motion.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Perpetual Motion se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
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